Alternateur Premium 24V 22A pour Cat 7331N 20-601 2P1698

Nom du produit

électrogène

Marque

YTM/ neutre

OE

Charge 110427

Il convient d'ajouter que, dans le cas de l'article 107, paragraphe 1, du traité, la valeur de l'article 1er est déterminée en fonction de la valeur de l'article 1er, paragraphe 2, du traité.

Catégorie 2P1204, 2P1698, 2P5113, 2P7836, 5C8661, 6N5468, 7S5897, 9S4070, 9S4870

Parties à hydrogène UA932

Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe.

Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel l'équipement est situé.

Unipoint ALT0130

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée.

Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à la législation en vigueur.

Pour les appareils à commande numérique, voir le paragraphe 4.

Utilisé pour

L'affaire 850/1150/1450 1989-1994 / CATERPILLAR a été rejetée par la Cour.